Le conseil d’administration se prononce en faveur ou défaveur des membres d’honneur, fondateurs ou bienfaiteurs.
Les
membres adhérents de l’association doivent s’acquitter de leur cotisation
annuelle avant le début du championat.
Sur
proposition du président le conseil d’administration se réserve le droit de
fixer chaque année le montant de la cotisation, de la caution pour le prêt des
équipements, ainsi qu’une éventuelle réduction dans le cas de famille nombreuse
Toute personne peut pratiquer le basket
ball au sein de l’association à partir du moment ou elle a réglé sa cotisation,
et rendu le dossier complet comprenant tous les documents nécessaires à
l’établissement de sa licence et aux bons fonctionnement du club, dans le cas
contraire le conseil d’administration peut lui signifier de ne plus se
présenter aux entraînements.
Toute cotisation versée à l’Association
est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de la
cotisation en cours d’année, en cas de démission, d’exclusion, de décès,
d’arrêt de l’activité de l’un des membres ou pour tout autre motif. Une voire
deux séances d’essai peuvent être acceptées à condition d’avoir l’accord de
l’entraîneur
Conformément à l’article 7 des statuts un membre peut être exclu pour les motifs suivants : dètérioration de matériel, comportement dangereux, comportement non conforme avec l’éthique de l’association, non respect des statuts et du règlement intérieur.
Tout licencié doit respecter ses coéquipiers, son entraîneur, les adversaires, les arbitres, et le matériel. Dans le cas contraire, l’entraîneur devra en référer au Président, puis à l’ensemble du bureau qui peut être amené à prendre une sanction à l’égard du joueur pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire voire définitive du club sans dédommagement. La sanction sera prononcée par le bureau et le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation ou de la sanction sera notifiée par lettre recommandée avec AR, et de ce fait prendra acte immédiatement.
Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président.
Les convocations seront adressées par lettre simple 15 jours avant la date de l’assemblée. Toute démission devra parvenir par écrit, ou remis en main propre au moins un mois avant la date de l’assemblée générale. Le vote par correspondance n’est pas autorisé, en revanche le vote par procuration est accepté.
Lors de l’assemblée générale le Président désigne un secrétaire de séance en charge de la rédaction du Procès Verbal. Un mois avant ladite assemblée le bureau désignera un contrôleur aux comptes. Dans le cas ou aucun adhérent de l’association n’accepte cette tâche, elle sera alors proposée une personne extérieure l’association.
Conformément à l’article 12 des statuts le Président fixe les dates de réunion, et l’ordre du jour des assemblées. En fonction du calendrier, et des manifestations le conseil d’administration et le bureau peuvent être convoqués alternativement.
Le président fixe trois fois par an une réunion avec l’ensemble des entraîneurs. L’ordre du jour est déterminé par le directeur sportif ou à défaut par le Président.
Les entraîneurs sont responsables des joueurs du début à la fin de l’entraînement suivant les horaires communiqués en début de saison, passé ses horaires sa responsabilité est dégagée.
Le directeur sportif et le bureau se réserve le droit de modifier tout horaire ou lieu d’entraînement, pour le bon fonctionnement de toutes ses équipes.
Le licencié ne sera pris en charge que lorsqu’il entrera sur le terrain de Basket aux horaires des entraînements et des matchs prévus
Les parents sont tenus de s’assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser leurs enfants.
Les joueurs doivent se présenter à l’heure et en tenue de sport (Chaussures lacées…)aux entraînements comme aux matchs. Les chaussures de ville sont strictement interdites sur le terrain.
L’entraîneur, responsable de mineurs, se doit d’informer les parents et un membre du bureau de tout comportement inhabituel.
Tout licencié sous effet de drogue ou tout autre effet dopant se verra sanctionné immédiatement. Tout licencié ayant un comportement incorrect durant les rencontres officielles, et sanctionné à plusieurs reprise d’une faute technique ou disqualifiante, se verra tenu de régler personnellement l’amende due au comité du Rhône.
Tous les membres de l’association, les joueurs, les parents sont invités à participer aux diverses manifestations. Tout licencié sera tenu de se conformer au planning des tenues de tables de marques, chronos, ou arbitrages jeunes, selon le planning défini en début de saison, afin d’assurer le bon déroulement de la saison.
Lors des rencontres à domicile le responsable de salle se réserve le droit d ‘exclure toute personne ayant un comportement pouvant nuire au bon déroulement de la manifestation,
Toute anomalie peut et doit être signalée par téléphone ou email dans les 24 heures au président
Pour le bon fonctionnement des déplacements à l’extérieur il serait indispensable que les accompagnateurs (les parents) assurent une rotation.
Il sera communiqué à chaque joueur le calendrier des rencontres, ainsi que les créneaux horaires des entraînements.
Tout accident doit être déclaré dans les 24 heures auprès du Président ou par l’intermédiaire de l’entraîneur afin que la feuille de déclaration lui soit remise, dans le cas ou le licencié est choisi une des formules d’assurance lors du dépôt de sa licence.
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’administration et le bureau conformément à l’article 17 des statuts de l’association puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.